MENTIONS LÉGALES

Mentions Légales

 

Informations légales relatives au site:

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Dénomination :La société Allénothèque, société à responsabilité limitée au capital de 101 000 euros, immatriculée sous le numéro 824 652 531 RCS Paris, dont le siège social est situé 53/57 Rue de Grenelle - 75007 Paris – France TVA : FR56824652531

 

Représentant légal : Yannick Alléno

Le directeur de la publication et de la rédaction est Monsieur Vincent Javaux.

Hébergeur du site: Shopify Inc.
151 rue O’Connor, Rez-de-chaussée
Ottawa (Ontario) K2P 2L8
Canada

 

Protection des mineurs

Conformément à l'article L. 3342-1 du Code de la Santé Publique qui stipule que la vente d'alcool à des mineurs de moins de dix-huit (18) ans est interdite, l'acheteur s'engage, en remplissant le bon de commande, à avoir dix-huit ans révolus à la date de la commande.

 

Abus d'alcool

L'abus d'alcool est dangereux pour la santé. Sachez consommer et apprécier avec modération.

 

Protection des fichiers- Droit de propriété intellectuelle

Conformément aux dispositions de la loi n° 98-536 du 1er juillet 1998, portant transposition de la directive 96/9/CE du 11 mars 1996, concernant la protection juridique des bases de données, Allénothèque est l’auteur et le propriétaire des bases de données composant le présent site. Toutes les données figurant sur ce site (textes, images, graphismes, logos, icônes, contenu informationnel...), sauf renvoi explicite à un droit d’auteur d’une tierce partie, sa conception exclusive et propre, protégée par les droits d'auteur comme œuvre de l’esprit. Tout usage, reproduction partielle et/ou totale non autorisés seront poursuivis.

 

Marque

La marque Allénotheque est déposée sous le numéro 18 4 439 917 auprès de INPI

Toute reproduction, imitation sera poursuivie au titre de l’infraction de contrefaçon